Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jean-Pierre BAUD

Numéro de dépôt :
3430876
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
Marque en couleurs, figurative de Jean-Pierre BAUD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mai 2006 par Jean-Pierre BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est Jean-Pierre BAUD domicilié(e) 17 rue des Piffrets,91630 AVRAINVILLE - 91630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BAUD EUROGEO domicilié(e) 15 rue des Piffrets,91630 AVRAINVILLE - 91630 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mai 2016.

Jean-Pierre BAUD a également déposé les autres marques suivantes : Pressiorama


Jean-Pierre BAUD - 17 rue des Piffrets,91630 AVRAINVILLE - 91630 - France


Jean-Pierre BAUD EUROGEO - 15 rue des Piffrets,91630 AVRAINVILLE - 91630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.